Marque enregistrée - Marque en non vigueur
GOURMET TOAST
Numéro de dépôt :
1079503
Date de dépôt :
05/12/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Epinal
Présentation de la marque GOURMET TOAST
Déposée le 5 décembre 1979 par SOCIETE CORVISART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Epinal), la marque française « GOURMET TOAST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque GOURMET TOAST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1079503.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque GOURMET TOAST est expirée depuis le 5 décembre 1989.
SOCIETE CORVISART a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-029